Mentions légales

Ce site est édité par:
A3M Auto-ID, SL au capital de 9.006 €
C/ Imprenta Alborada 116
14014 Cordoue
Espagne
T 00331 64 25 73 12
TVA Intracomm ESB92436955

Directeur de publication: Frédéric Sallandre

Fournisseur d'hébergement: OVH, SAS au capital de 500 K€
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
France
T 09 72 10 10 07
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
TVA Intracomm: FR 22 424 761 419)

Données personnelles
En vertu des dispositions de la loi n°2004-801 du 6 août 2004, « Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles » et modifiant la « loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés » modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, l’Internaute consultant ce Site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concernent et qu’il a transmis à A3M par l’intermédiaire du Site. L’Internaute devra le cas échéant en faire la demande par voie postale à l’adresse suivante:
A3M Auto-ID
C/ Imprenta Alborada 116
14014 Cordoue
Espagne
T 00331 64 25 73 12

Politique de cookies
A3M se réserve la possibilité d’implanter un témoin de connexion (cookie) dans l’ordinateur de tout Internaute visitant le Site afin d’enregistrer toute information relative à la navigation de l’Internaute sur le Site et notamment toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. Tout Internaute a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de ce témoin de connexion (cookie) au moment de sa première visite, ou en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur.

Liens hypertextes
Dans le but d'apporter l'information la plus complète et pertinente, A3M peut inclure sur son site web des liens vers d’autres sites. A ce titre, la responsabilité d’A3M ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’Internaute aurait accès via le Site. A3M ne dispose d'aucun moyen de contrôle continu et en temps réel du contenu des sites tiers. En outre, l'existence d'un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas qu’A3M approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
Il incombe à l’Internaute de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site notamment par un ou plusieurs virus, Cheval de Troie ou tout autre parasite.
Un lien hypertexte pointant vers le Site ne pourra être installé sans l'accord préalable et expresse d’A3M.

Responsabilité
A3M réalise tout son possible pour assurer, autant que faire se peut, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site web, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. A3M ne peut néanmoins garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations mises à la disposition sur son Site. La responsabilité de A3M ne pourrait être engagée dans aucun des cas suivants :
  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
  • Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit la causes et ses conséquences, quand bien même A3M aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués notamment : à raison du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site ; de l'accès d’un Internaute au Site ou de l'impossibilité d'y accéder ; de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’Internaute ;
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné ou non une modification des informations ou éléments du Site

  • Disponibilité et fonctionnement du site
    En considération de l'impossibilité technique qu'un site soit exempt de tout défaut, A3M ne saurait être tenue responsable du dysfonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du Site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements du fournisseur d'accès de l’Internaute, à l'encombrement du réseau Internet et pour toutes autres raisons extérieures à A3M.
    A3M ne peut assurer que le Site fonctionnera sans interruption ni erreur. A3M et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications sur le Site. A3M ne pourra être tenue responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

    Marques déposées
    La marque A3M et le logo "A3M" sont des marques déposées de A3M Auto-ID SL. Toute reproduction et/ou utilisation sans l'accord de la société est strictement interdite. Les autres marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

    Copyright
    La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site A3M.eu, par quelque méthode que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site A3M.eu, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site A3M.eu n'autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site de A3M.eu (http://www.a3m.eu, sans utiliser de frame ou de redirection). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition d'en prévenir l'auteur par écrit. Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site A3M.eu. A3M se réserve le droit expresse de réviser les termes de cette mention légale à n'importe quelle moment en actualisant cette page. En utilisant ce site web, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces révisions; il devra donc visiter cette page de façon régulière afin d'en prendre connaissance.